Mentions Légales du Site Web CMC35.fr

Vous visitez le site Internet de CMC35

CMC 35

3 Rue Edouard Branly, 35170 Bruz

Tél: 02.99.83.45.12

Siret: 81775953300018

Informations éditoriales

Directeur de la publication : Kostanca Meleqi, Gérante
Responsable éditorial : Kostanca Meleqi

Webmestre : Kostanca Meleqi

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Délégué à la protection des Données

Contact : contact-auto@cmc35.fr

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

CMC 35 se réserve le droit de modifier le contenu des sites à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de CMC 35 ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion ;
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante :
« © <CMC 35> – droits réservés ».

Pour tout autre demande sur support papier ou électronique contacter :

CMC 35
3 Rue Edouard Branly, 35170 Bruz
Tél : 02.99.83.45.12 – courriel : contact-auto@cmc35.fr

Protection des données à caractère personnel

§ Services numériques aux internautes

Ce site constitue un traitement de données à caractère personnel au sens du RGPD et de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (loi « informatique et libertés »). Il obéit donc aux différentes obligations de sécurité, confidentialité, conservation des données, destinataires, conformément à l’arrêté du 30 novembre 1995 relatif aux environnements numériques de travail. Les données de connexion à ce site sont consignées dans des journaux informatiques à des fins de gestion du fonctionnement, de statistiques d’utilisation ou de requêtes judiciaires.
Conformément à la loi, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données de CMC 35 , en justifiant de votre identité.

contact : contact-auto@cmc35.fr

Vous disposez aussi du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle nationale.

§ autres sites

Toutes les informations personnelles collectées sont soumises au RGPD et à la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et libertés » et font l’objet d’une instruction de conformité.

Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ces requêtes sont transmises et conservées dans un journal de connexion appelé aussi « fichier de log ». Ces fichiers ne sont utilisés que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l’origine de tentatives de compromission du site, selon la législation en vigueur.

Conformément à la loi vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant :

CMC 35
3 Rue Edouard Branly, 35170 Bruz
Tél : 02.99.83.45.12 – courriel : contact-auto@cmc35.fr

Vous disposez aussi du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle nationale.

La liberté d’accès aux données à caractère personnels présentes sur ce site (annuaire) n’en confère pas une liberté de collecte ou d’exploitation de ces données.

Statistiques

§ sites avec cookies

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.

A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”. Les cookies utilisés contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de votre logiciel de navigation.

§ sites avec Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.

Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

§ sites avec statistiques uniquement sur les logs

L’outil statistique de mesure de la fréquentation de ce site est basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs de entité CMC 35.

§ Sites sans statistiques

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ; aucune information personnelle n’est cédée à des tiers ; aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Liens et création de liens

Le site de CMC 35 autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

de ne pas utiliser d’éléments du Site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
de ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking »pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
que la balise du lien mentionne « CMC 35 »,

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, CMC 35 a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

Crédits

Conception du site : CMC 35
Logiciel : WordPress
Photographies : CMC 35